Mentions Légales

Identification de l’éditeur du site

Société : Hôtel RAPHAEL
Adresse postale : 17, Avenue Kléber Paris 16ème
Téléphone : +33 (0)1 53 64 32 11
Adresse électronique (Courriel) : restaurant@raphael-hotel.com
Immatriculée au RCS sous SIREN : 158 558 RCS PARIS
SIRET : 572 158 558 00013
Code APE : 5510Z
Capital social : 10 127 050€
Numéro individuel d’identification à la TVA :  FR 61 572 158 558
Directeur de la publication, responsable légal : baverez.guestrelation@hotels-baverez.com

 

Réalisation du site & Hébergement

Société : Les Ateliers Apicius
Adresse web : www.lesateliersapicius.com
Adresse Postale : 27 grande rue
39800 POLIGNY
FRANCE
Téléphone : +33384737010
Télécopie : +33384737011
Adresse électronique (Courriel) : info@apicius.com
Immatriculée au RCS sous SIREN : 409065406
SIRET : 40906540600038
Code APE : 5911B
Capital social : 1 650 000 €
Numéro individuel d'identification à la TVA :FR51409065406
Responsable légal : Cécile DONGUY

En choisissant d’accéder au blog RAPHAEL Le Restaurant, vous acceptez, expressément et irrévocablement, les conditions ci-après.

Droits d’auteur – Copyright

Les éléments figurants sur le Blog sont susceptibles de relever de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement le droit de la propriété intellectuelle.

Notamment, mais non exclusivement, la structure générale du Blog, la mise en page, la charte graphique, les photographies, textes, y compris pour les documents téléchargeables, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, les logos, icônes et puces graphiques, les marques, et autres signes distinctifs, ainsi que toutes œuvres intégrées sur le Blog (les «  Eléments ») sont la propriété de l’Hôtel RAPHAEL ou de tiers ayant autorisé l’Hôtel RAPHAEL à les utiliser. Ces Eléments, représentés ensemble ou séparément, sur le Blog sont susceptibles d’être protégés au titre du droit d’auteur, du droit des marques ou encore du droit des dessins et modèles déposés.

Toute reproduction et représentation totale ou partielle et toute utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différents Eléments qui le composent, sans l’autorisation expresse et préalable de l’Hôtel RAPHAEL, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Toutefois, les reproductions du Blog et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé conformément aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Cela exclut tout usage à titre collectif et/ou à des fins publicitaires et/ou commerciales.

Contenu du site

Malgré tout le soin apporté dans la réalisation du Blog et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. L’Hôtel RAPHAEL  fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et à la véracité des renseignements contenus sur le Blog. Les Utilisateurs du Blog procéderont néanmoins à toutes vérifications utiles et doivent considérer que les données qui apparaissent sur le Blog sont ainsi fournies à titre d’information. Les informations et illustrations figurant sur le Blog n’ont donc pas de valeur contractuelle et n’engagent pas la responsabilité de l’Hôtel RAPHAEL  vis-à-vis des Utilisateurs. Elles ne peuvent être utilisées pour contredire une quelconque disposition contractuelle existante ou à venir entre l’Hôtel RAPHAEL et l’Utilisateur.

l’Hôtel RAPHAEL se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Blog.

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Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits par email à restaurant@raphael-hotel.com ou, par courrier, à l’adresse postale suivante :

Hôtel RAPHAEL
17, Avenue Kléber
75016 Paris

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